Charte et règlement intérieur.

Charte de l’association Porte-Graines

L’association « Porte-Graines » s’inscrit dans l’esprit de consommation circuits courts. L’association privilégie les
produits issus de l’agriculture biologique.
Les achats en circuits courts, organisés par les adhérents se font non pas pour obtenir les prix les plus bas, mais
pour obtenir des prix justes. C’est parce qu’ils évitent les intermédiaires que les prix sont justes et permettent la
rémunération correcte des producteurs et de leurs salariés tout en garantissant la qualité des produits pour la santé
et la préservation de l’environnement. Solidarité, confiance et transparence entre les producteurs et les adhérents
sont la base de ces échanges.
Les adhérents connaissent les informations sur les produits, les producteurs et les conditions de transport et de
distribution.
Les achats directs, sans intermédiaires et sans but lucratif, se font pour une consommation directe, familiale et
sans revente possible.

Règlement Intérieur

Article 1 – ADHESION

– Pour adhérer à l’association, il est nécessaire pour simplifier la gestion des commandes de constituer un groupe d’adhérents, par quartier, par affinités… (minimum 5 foyers, 12 foyers maximum conseillé).

– Les adhésions se prennent du 1er septembre au 31 octobre pour une saison qui court du 1er/10 au 30/09 et ne sont pas remboursables.

– Le nombre d’adhérents pourrait être limité en raison des règlementations liées au fonctionnement d’une association de loi 1901.

– Une adhésion = un foyer (et non pas une famille élargie ou un groupe d’amis/de voisins…).

– L’adhésion se fait par le règlement de la cotisation par chèque au nom de l’association ou par virement bancaire (IBAN: FR76 1130 6000 6248 1503 6487 921)

– Chacun, en adhérant, accepte que ses nom, prénom, numéro de téléphone et adresse mail soient fournis à d’autres adhérents, pour les besoins de l’organisation des distributions.

Article 2 – COMMANDE GROUPEE

Le référent reçoit les propositions de produits et les diffuse aux adhérents de son groupe.

Puis le référent passe une commande pour le groupe, en utilisant le formulaire prévu,

et en respectant impérativement les limites de date et d’heure.

Cela suppose que chaque adhérent ait transmis auparavant sa commande au référent, selon les modalités que celui-ci aura définies (moyen, date-limite, etc.).

Pour favoriser le bon fonctionnement de l’association et le bon déroulement de la distribution, les commandes sont fermes et définitives. Elles engagent le retrait et le paiement de la marchandise.

Article 3 – DISTRIBUTION GROUPEE

Un adhérent (pas forcément le référent !) vient récupérer la commande de son groupe, contrôle les produits et les quantités, et effectue le règlement par chèque au nom de l’association (de préférence en un seul chèque, qui sera encaissé 8 jours plus tard).

(Si les quantités sont importantes, il faut venir à plusieurs, évidemment.)

Lieu de livraisons: Garage entre Aragor et la Gendarmerie à l’entrée de Pont du Fossé, 05260 St-Jean St-Nicolas

– Les jours et heures de distribution ne sont parfois connus que quelques jours avant ; les référents doivent donc bien surveiller leur messagerie.

– En ce qui concerne les agrumes :

le jour même de la distribution les référents doivent consulter leurs mails/sms car l’heure d’arrivée du camion est toujours très aléatoire ;

et compte tenu des volumes à manipuler, plusieurs groupes désignés (ce sera à tour de rôle) devront s’organiser pour apporter leur aide.

Fait et approuvé le 10 juin 2021 par l’assemblée générale constitutive.